7- CM DU 4 OCTOBRE 2022 - Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion

Liste de pièces jointes

1 - Recensement de la population - Rémunération et désignation des agents recenseurs.pdf (PDF - 211.1 kB)

2 - Contrats d assurance des risques statutaires.pdf (PDF - 243.24 kB)

3 - Aquisition de 3 poubelles et 3 cendriers muraux.pdf (PDF - 378.27 kB)

4 - Renforcement réseau à partir du poste LA PRADE suite réclatation SCI BMV CONSTRUCTION.pdf (PDF - 384.97 kB)

5 - Raccordement réseau électrique Lotissement LE DOMAINE DE L OLIVIER.pdf (PDF - 210.23 kB)

6 - Mise en place de la nomenclature M57 au 01 01 2023.pdf (PDF - 283.82 kB)

7 - Consolidation du mur des remparts - Choix de l_entreprise et demande de subventions.pdf (PDF - 208.52 kB)

8 - Dégâts d_orage - Choix de l_entreprise et demande de subventions.pdf (PDF - 210.23 kB)

9 - Demande de subvention Gym les Intrépides.pdf (PDF - 380.53 kB)

10 - Tarifs vente repas repas cantine et gouters à compter du 7 nov 2022.pdf (PDF - 211.64 kB)

11 - Réévaluation du montant des fournitures scolaires à compter du 1er janvier 2023.pdf (PDF - 204.37 kB)

12 - Acquisition de matériel pour la cantine scolaire.pdf (PDF - 109.03 kB)

13 - Extinction partielle Eclairage public.pdf (PDF - 204.94 kB)

14 - Convention de stérilisation et d_identification des chats errants avec la fondation 30 millions d_Amis.pdf (PDF - 209.81 kB)

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