Séance du 4 octobre 2022

Liste de pièces jointes

file_download7 2022 1 Recensement de la population rémunération et designation agents recenseurs.pdf (PDF - 493.09 kB)

file_download7 2022 2 Contrats d_assurance des risques statutaires.pdf (PDF - 267.2 kB)

file_download7 2022 3 Acquisitions de trois poubelles et trois cendriers muraux.pdf (PDF - 326.15 kB)

file_download7 2022 4 Renforcement du réseau à partir du poste LA PRADE suite à la réclamation de la SCI BMV CONSTRUCTION.pdf (PDF - 431.62 kB)

file_download7 2022 5 Projet du Lotissement Domaine de l_Olivier par M. FONTAINE route de charols raccordement electrique et collecte déchets.pdf (PDF - 468.55 kB)

file_download7 2022 6 Mise en place de la nomenclature M57 à partir du 1er janvier 2023.pdf (PDF - 474.98 kB)

file_download7 2022 7 Consolidation mur des remparts choix de l_entreprise et demande de subvention au Conseil Départemental et Régional pour 2022.pdf (PDF - 427.52 kB)

file_download7 2022 8 Dégâts d_orages travaux chemins fossés et canal et demande de subvention au Département.pdf (PDF - 358.8 kB)

file_download7 2022 9 Demande de subvention de l_association gymnastique Les intrépides cours pour enfant.pdf (PDF - 340.93 kB)

file_download7 2022 10 Réévaluation des tarifs de vente des repas de cantine et gouters du périscolaire à partir de 7 novembre 2022.pdf (PDF - 406.3 kB)

file_download7 2022 11 Réévaluation du montant des fournitures scolaires.pdf (PDF - 324.43 kB)

file_download7 2022 12 Acquisition de matériel pour la cantine scolaire.pdf (PDF - 31.12 kB)

file_download7 2022 13 Extinction partielle de l_éclairage public.pdf (PDF - 345.15 kB)

file_download7 2022 14 Convention de stérilisation et d_identification des chats errants avec la fondation 30 millions d_amis.pdf (PDF - 382.12 kB)

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