4- CM DU 11 JUILLET 2023 - Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion

Liste de pièces jointes

1- Pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle des fêtes.pdf (PDF - 140.43 kB)

2- Sécurisation de la Route du Pont - Demande de subventions.pdf (PDF - 132.79 kB)

3- Dénomination de la Rue de l_Oliveraie.pdf (PDF - 136.36 kB)

4- Lotissement le Domaine de L_Olivier - Eaux pluviales.pdf (PDF - 134.08 kB)

5- Fossé Route de Charols à proximité du Lotissement Soleil Levant - Servitude de passage pour l_entretien et cession par l_AFR.pdf (PDF - 137.86 kB)

6- Tarif location de la salle des fêtes pour les associations extérieures.pdf (PDF - 138.66 kB)

7- Acquisition de trois ordinateurs pour l_école.pdf (PDF - 134.89 kB)

8- Convention de fonctionnement du RPI du Roubion.pdf (PDF - 137.3 kB)

9 - Projet séjour à PARIS classes de Bonlieu.pdf (PDF - 137.09 kB)

10- Agrandissement du réfectoire.pdf (PDF - 138.08 kB)

11- Cantine factures impayées et admission en non valeur.pdf (PDF - 165.32 kB)

12- EHPAD à domicile.pdf (PDF - 132.85 kB)

13 - Demande de subvention MAM lILISYLA.pdf (PDF - 133.25 kB)

14 - Projet d_exploitation d_une unité de méthanisation présentée par SAS AGRI BIOGAZ à Allan.pdf (PDF - 138.72 kB)

15 - Travaux Chemin de la petite Lauze suite aux dégâts d_orage.pdf (PDF - 138.97 kB)

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