1- CM DU 21 FEVRIER 2023 - Commune de Saint-Gervais-sur-Roubion

Liste de pièces jointes

1- AFFECTATION RESULTAT BP PRINCIPAL CA 2022.pdf (PDF - 141.84 kB)

2 - AFFECTATION RESULTAT BAR COM CA 2022.pdf (PDF - 141.1 kB)

3 - Mise en place d_une ligne de trésorerie 60 000 €.pdf (PDF - 123.65 kB)

4- Subventions associations 2023.pdf (PDF - 114.71 kB)

5- Participation à la protection sociale complémentaire.pdf (PDF - 123.43 kB)

6- prorogation convention assistance retraite - avenant n°2.pdf (PDF - 111.15 kB)

7- Participation aux frais inhérents au poste de maître E.pdf (PDF - 114.63 kB)

8- Acquisition d_une partie de la parcelle ZO n°79 pour création d_un bac de rétention.pdf (PDF - 113.01 kB)

9- Annulation de la convention et de la délibération avec FONTAINE CURTAZ pour renforcement SDED Lotissement de l_Olivier.pdf (PDF - 111.4 kB)

10- Dénomination Rue Jean- Marie VIALATTE.pdf (PDF - 112.52 kB)

11- Voeu pour la préservation du pastoralisme dans le département de la Drôme.pdf (PDF - 153.63 kB)

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